Conditions d'annulation et remboursement :
Par décision de Bureau du 14 novembre 2005
I. Les remboursements
La carte C.O.V n'est pas remboursable.
Remboursement des suppléments de sections
- Sont recevables toutes les demandes de remboursement sans conditions ou justifications particulières ;
- Elles doivent être adressées au Président de l'association par écrit ;
- La date de recevabilité des demandes de remboursements est fixée au 31 octobre de chaque rentrée scolaire ;
- Au-delà de cette date, aucune demande de remboursement ne sera acceptée par le Bureau directeur du Club Omnisports de Valbonne ;
- Le montant du remboursement est fixé à 60% du prix du supplément de section.
Les stages
Demandes d'annulation de stage
- Elles doivent être adressées au Président de l'association par écrit ;
Montant des remboursements
- 70% du prix du stage une semaine ou plus avant le début du stage ;
- 50% la semaine avant le stage ;
- Pas de remboursement à partir du 1er jour
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